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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel
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AIMÉ GOURMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIMÉ GOURMEL
Sélection Aimé Gourmel Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3263244
Date de dépôt :
16/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2013
AIMÉ GOURMEL de Sélection Aimé Gourmel

Présentation de la marque AIMÉ GOURMEL

Déposée le 16 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIMÉ GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sélection Aimé Gourmel domicilié(e) Route de la Gare,85700 Pouzauges - 85700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 255 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Héritier & Halimi Avocats à la Cour domicilié(e) 4, rue de la planche,75007 Paris - 75007 - France.

La marque AIMÉ GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIMÉ GOURMEL est expirée depuis le 16 décembre 2013.

Sélection Aimé Gourmel a également déposé les autres marques suivantes : AIME GOURMEL


Sélection Aimé Gourmel Société par actions simplifiée - Route de la Gare,85700 Pouzauges - 85700 - France - SIREN 410255111


Héritier & Halimi Avocats à la Cour - 4, rue de la planche,75007 Paris - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Préparations faites de céréales, pâtes, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.